Avec Fondéos, les maîtres d’ouvrages ne sont plus seuls face aux risques

Fondéos est une police de chantier pour les ouvrages non soumis à l’obligation d’assurance de responsabilité décennale, tels que les ouvrages de génie civil et d’infrastructure.

Quels sont les ouvrages concernés ?

-     Ouvrages d’infrastructures routières : corps de chaussées, ouvrages accessoires de routes et autoroutes, ponts, passerelles, tunnels.

-     Ouvrages d’infrastructures ferroviaires : voies ferrées, ponts, tunnels, ouvrages de soutènement.

-     Parcs de stationnement

-     Ouvrages de traitement de résidus urbains ou de déchets industriels

-     Ouvrages de traitement d’effluents  : station d’épuration, cuves, bassins de stockage.

-     Canalisations  : réseaux d’eau, de distribution de gaz.

-     Ouvrages de production d’électricité  : centrales électriques ou thermiques.

-     Ouvrages sportifs non couverts  : stades, piscines, tennis

C’est un contrat souscrit au bénéfice du maître d’ouvrage public ou privé et des propriétaires successifs qui apporte une couverture complète de l’ensemble des risques liés à l’opération de construction.

Fondéos  couvre tous les risques en cours de chantier et après réception  :

-   Dommages à l’ouvrage (tous risques chantier) et au process (tous risques montage) en cours de travaux

-   Dommages aux tiers (responsabilité civile)

-   Dommages à l’ouvrage après réception :

    - Garantie solidité apportée sur la valeur totale de l’ouvrage pendant 10 ans,

    - Des garanties optionnelles (équipements spéciaux, dommages immatériels, dommages aux existants,…)

Fondéos concerne à la fois les projets neufs et les projets de rénovation, et il répond aux exigences d’assurance définies par les investisseurs ou financeurs du projet  en apportant un montant de garantie de base à hauteur de la valeur totale de l’ouvrage.

Il couvre le maître d’ouvrage et les intervenants au chantier  (architectes, maîtres d’œuvre et entreprises), que ces derniers soient traitants directs ou sous-traitants , qu’ils répondent en groupement ou seuls, à l’exception des contrôleurs techniques et fabricants.

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Un contrat qui sécurise l’investissement  : la garantie perte d’exploitation anticipée en cas de retard du chantier du fait d’un sinistre est un moyen de garantir la rentabilité attendue de l’investissement à la date prévue par les plans de financement. De plus l’indemnisation des dommages à l’ouvrage avant et après réception est optimale. Elle s’effectue rapidement et sans recours à l’encontre des intervenants responsables.

Un contrat sur mesure  : la souscription de ce contrat se fait en collaboration avec des experts-conseils de la SMABTP selon le type d’ouvrage, grâce à des garanties optionnelles spécifiques tant avant qu’après réception : étanchéité pour les bassins, tassement pour les dispositifs de jonction, impropriété à destination pour les parkings, vice imprévisible du sol pour une station d’épuration, …

Un contrat modulable  : quatre conventions peuvent être vendues séparément en fonction du plan d’assurance souhaité par le maître d’ouvrage. Il s’agit de :

-  Responsabilité civile

-  Tous risques chantiers

-  Tous risques montage

-  Décennale

En conclusion, l’investissement est pérennisé  et vous pouvez gérer en toute tranquillité votre patrimoine : le contrat Fondéos est là pour prendre en charge la réparation.

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Pour en savoir plus et poser toutes vos questions, vous pouvez contacter le conseiller de votre région. Spécialiste des métiers du BTP, il saura vous orienter et trouver pour vous les meilleures solutions.

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