Bonnes pratiques
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Découvrez l'édition 2010 de votre guide pratique "Projets de travaux et travaux à proximité de réseaux"
co édité par l'ATTF, l'AITF et DICT.fr. Des nouveautés également : le cas des travaux urgents et un point récapitulatif sur la réforme en cours du décret de 1991 et sur le futur Guichet Unique. Pour télécharger le guide, cliquez ici
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Guide pratique à l'usage des conducteurs de travaux
- Source FNTP Le présent guide pratique a pour objet d’aider les conducteurs de travaux à gérer leurs marchés. Pour télécharger le fichier, cliquez ici .
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................................................................................................................................................................................................. Terrassements en sous-œuvre et fondations -Source OPPBTP Quelques conseils de prévention pour les travaux en sous-oeuvre*. *Sont appelés travaux en sous-œuvre les travaux exécutés dans la zone de transmission des charges d’une construction existante au terrain de fondation.Pour télécharger le fichier, cliquez ici .
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Guide pour l'utilisation des foreuses
- Source OPPBTP
Ce document a pour objectifs :
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Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens - Source FNTP
Pour télécharger le fichier, cliquez ici
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La coordination de la sécurité pour les opérations de TP
- Source FNTP Le comité de sécurité de la FNTP a publié une première version de ce guide en 1997 pour répondre aux principales questions posées par les entreprises. Une mise à jour a été réalisée en 2005 pour prendre en compte les évolutions réglementaires. La version 2009, fait suite à la recodification du code du travail et sa nouvelle numérotation des articles. Cette nouvelle version du guide de la FNTP se structure comme précédemment en 4 titres : l’Entrepreneur, le Maître d’ouvrage, le Coordonnateur et le Maître d’oeuvre. Pour télécharger le fichier, cliquez ici
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Projets de travaux et travaux à proximité de réseaux : votre guide pratique.
Téléchargez le guide co-signé par l'ATTF et DICT.fr en cliquant ici
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Commencement de travaux : la procédure pour les DICT et DR
Un des fondamentaux de la sécurité sur les chantiers réside dans les dispositions prévues dans l’arrêté du 16 novembre 1994 pris en application du décret n°91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce décret a pour objectif premier de renforcer la sécurité des biens et des personnes lors de l’exécution de chantiers à proximité de réseaux. Pour télécharger la procédure, cliquez ici
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