Le Gel

Le gel survient lorsque les températures descendent en dessous de 0°C. Ses conséquences les plus courantes sont la rupture de canalisations et réservoirs. Les canalisations n’alimentent plus avec les flux attendus, et les fuites se manifestent lors du dégel.
Un phénomène moins connu et plus rare est le soulèvement par le gel. Dans ce cas, les sols se déforment avec la dilatation du gel favorisée par une teneur en eau élevée et une structure meuble des sols.

Certaines précautions s’avèrent de rigueur :
- Vidange des réseaux exposés ou insuffisamment protégés contre le risque gel.
- Vérification de la protection thermique des locaux et leur étanchéité.

Les inondations

Événements marquants en France :
•1987 : Grand Bornant
•1988 : Nîmes
•1992 : Vaison-la-Romaine
•1995 : Inondations dans le Nord
•1999 : Grand Sud et tempête
•2000 : Bretagne, Remire-Montjoly
•2001 : Remontée de nappe en Picardie

Lors de l’inondation de la Somme en 2001, un rapport interministériel montre que plus de la moitié des dommages et coûts concernent les réseaux.

Caractérisation d'une intempérie

Selon l'article L5424-8 de ce code, constituent des intempéries "les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu'elles rendent effectivement l'accomplissement du travail dangereux ou impossible eu égard soit à la santé ou à la sécurité des travailleurs, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir".

Les régimes liés aux intempéries

La loi du 21 octobre 1946
Le régime intempéries permet aux entreprises d’assurer l’indemnisation des salariés du BTP arrêtés grâce à une cotisation gérée par l’Etat. Elles ont pour obligation de transmettre une déclaration à la caisse Congés Intempéries dans un délai de 30 jours suivant la reprise du travail. Elles doivent informer les salariés de leurs obligations :
- Rester à disposition pour reprendre le travail dès que les conditions météo le permettent.
- Accepter les travaux de substitution possibles pendant la période d’intempéries.
- Ne pas avoir d’autre activité salariée pendant la période d’indemnisation
- Ne pas cumuler d’autres formes d’indemnisation, par exemple accident du travail, arrêt maladie.

Pour les entreprises, les conséquences négatives sur le chiffre d’affaires et l’organisation des plannings donnent lieu à une exonération de certaines charges sociales
Pour les salariés, la rémunération est maintenue à hauteur de 75% de la rémunération de base

Les Plans de Prévention des Risques (PPR)

La prévention peut passer par l’entretien des berges, des bassins de retenue et des cours d’eau, ces moyens sont couteux et se retrouvent souvent négligés. C’est malheureusement lorsque survient un événement grave que l'Etat ou la commune doit intervenir à la place des propriétaires défaillants.

Des Plans de Prévention des Risques (PPR) Naturels ont été mis en place depuis 1995.
Le plan de prévention des risques naturels réalisé par l'Etat réglemente l'utilisation des sols en fonction des risques naturels. Cette réglementation peut poser des conditions de construction ou même interdire de construire.
Les enjeux sont la sécurité des biens et personnes dans une logique de développement durable des territoires.

Les offres de prévisions météo

Des services météo proposent une gamme variée de services aux des entreprises du BTP dans les buts de renforcer la sécurité sur les chantiers, optimiser la planification du travail, justifier les intempéries. Ces offres consistent essentiellement à fournir des moyens d’information permettant de connaître les conditions atmosphériques à plus ou moins court et longs termes.